3. Propriété intellectuelle
Le Site et chacun des éléments qui le compose, et notamment les textes, articles, lettres d’information, brochures, plans, nuage de mots-clés, images, illustrations, photographies, bases de données, logiciels (ci-après les Éléments de propriété intellectuelle) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. La reproduction totale ou partielle des Éléments de propriété intellectuelle est interdite. L’utilisateur n’est autorisé qu’à représenter les pages du Site sur son écran et n’est autorisé à reproduire les Éléments de propriété intellectuelle du Site qu’à titre temporaire aux seules fins de consultation du Site. L’utilisateur n’est autorisé qu’à télécharger et reproduire de manière durable, sur tout support, les publications, et notamment les lettres d’information, lorsque cette reproduction ou représentation est faite à des fins strictement personnelles, privées et non commerciales. L’utilisateur s’interdit de communiquer ces publications à des tiers, y compris par courrier électronique et par mise à disposition à partir d’un site internet ou d’un serveur. L’utilisateur est autorisé à faire des courtes citations du Site, sous réserve que soit précisé de manière apparente : l’origine du document (i.e. « extrait du site https://blacksense.fr») le titre du document cité ou de la page citée, le nom de l’auteur s’il est connu, la date du document si elle est connue.